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Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement du Conseil d’Administration de [Nom de l’Entreprise]. Il précise les rôles et devoirs des administrateurs, l’organisation des réunions du conseil, les modalités de délibération et de prise de décision, ainsi que les règles relatives à la rémunération des administrateurs. Ce document complète les statuts de l’entreprise et a pour finalité d’assurer une gouvernance transparente, efficace et conforme aux intérêts de l’ensemble des parties prenantes.
Les administrateurs ont pour mission de participer à la gouvernance de [Nom de l’Entreprise] en veillant à la bonne gestion de l’entreprise et à la protection des intérêts des actionnaires. Le conseil d’administration définit la stratégie de l’entreprise, supervise la direction et prend les décisions importantes relatives à son développement.
Chaque administrateur s’engage à remplir ses fonctions avec intégrité, loyauté et diligence. Ils doivent agir dans l’intérêt de l’entreprise et respecter les principes suivants :
Tout administrateur qui se trouve en situation de conflit d’intérêt potentiel doit en informer le conseil d’administration dès que possible et s’abstenir de participer aux délibérations et aux votes sur les sujets concernés.
Le conseil d’administration se réunit régulièrement et au moins [nombre] fois par an, sur convocation du président. Des réunions extraordinaires peuvent être convoquées à la demande du président ou d’un tiers des administrateurs.
Les documents nécessaires à la prise de décision doivent être transmis aux administrateurs suffisamment à l’avance (au moins [nombre de jours] jours avant...