Charte de Bonne Gouvernance du Conseil d’Administration

Préambule

Cette charte de bonne gouvernance a pour objet d’établir les principes directeurs qui encadrent le fonctionnement du Conseil d’Administration de [Nom de l’Entreprise], afin d’assurer une gouvernance efficace, transparente et alignée avec les valeurs et la mission de l’entreprise. Elle définit les responsabilités du conseil, clarifie les relations entre les administrateurs, les dirigeants et les actionnaires, et fixe les règles de conduite auxquelles les administrateurs doivent adhérer pour garantir l’intérêt à long terme de l’entreprise et de ses parties prenantes.

Principes et valeurs fondatrices

[Nom de l’Entreprise] est guidée par les valeurs suivantes, qui doivent inspirer chaque décision et action du conseil d’administration :

1. Intégrité et transparence : Agir avec honnêteté, respecter les principes éthiques et veiller à la transparence dans les décisions et les processus.
2. Respect et collaboration : Favoriser un environnement où les opinions sont respectées et où la collaboration et la diversité des perspectives sont encouragées.
3. Responsabilité : Assumer pleinement la responsabilité des décisions prises dans l’intérêt de l’entreprise, de ses actionnaires et de ses autres parties prenantes.
4. Innovation et adaptabilité : Encourager l’innovation, l’adaptation au changement, et l’évolution continue pour assurer la pérennité de l’entreprise.
5. Durabilité et impact social : Prendre en compte les impacts environnementaux et sociaux de nos actions pour favoriser une croissance durable.

I. Missions du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration de [Nom de l’Entreprise] a pour mission principale de définir la stratégie à long terme de l’entreprise, de superviser la direction, de veiller à la bonne gestion des ressources, et de garantir la création de valeur pour les actionnaires. Ses responsabilités peuvent être regroupées en quatre grandes catégories :

1. Définir la stratégie et orienter les grandes décisions

• Déterminer les objectifs stratégiques à long terme de l’entreprise et valider les décisions qui s’y rapportent.
• Superviser et approuver les grandes décisions d’investissement, les opérations de croissance externe, les alliances stratégiques, ou les changements de modèle économique.
• Assurer l’adéquation des stratégies mises en œuvre par la direction avec la mission et les valeurs de l’entreprise.

2. Superviser et évaluer la direction générale

• Nommer et révoquer, si nécessaire, le dirigeant principal (PDG ou directeur général) et évaluer régulièrement ses performances par rapport aux objectifs stratégiques.
• S’assurer que la politique de rémunération des dirigeants est alignée sur les performances de l’entreprise et sur...